Registre des mouvements de titres
Tenue du registre et des comptes individuels des actionnaires, avec suivi des titres détenus et de leurs mouvements.
Service titres
Tenue du registre des mouvements de titres pour sociétés cotées et non cotées
CiiB assure pour votre compte la tenue du registre des mouvements de titres, la comptabilité titres, le suivi des comptes individuels des actionnaires et les opérations sur capital, à l’aide de son logiciel TR@CTION (TRansfert ACTION). Votre société peut consulter son registre à distance à tout moment.
Un service pour tenir et suivre les mouvements de titres
TR@CTION permet à CiiB d’assurer la totalité des opérations de gestion des titres et de suivi de l’actionnariat.
Comptabilité titres
Enregistrement des émissions, cessions, transmissions, transferts et changements de propriété (actions, obligations, parts sociales ou OPCVM).
Assemblées générales
Préparation des convocations, feuilles de présence et documents nécessaires au suivi des assemblées et des droits de vote.
Opérations sur titres (OST)
Augmentations et réductions de capital, division du nominal, attributions d’actions, dividendes, obligations convertibles et autres opérations sur titres.
CiiB tient votre registre des mouvements de titres
TR@CTION est le logiciel conçu et développé par CiiB pour assurer la tenue des registres et la comptabilité titres des sociétés anonymes (SA) et des sociétés par actions simplifiées (SAS). CiiB prend en charge l’enregistrement et le contrôle des mouvements, la mise à jour des comptes individuels des actionnaires, le suivi des opérations sur capital et la préparation des documents nécessaires.
Les titres financiers des sociétés par actions sont soumis aux règles d’inscription en compte prévues notamment à l’article L. 228-1 du Code de commerce . Selon l’article R. 228-8 , les registres de titres nominatifs sont établis par la société ou par une personne qu’elle habilite. L’article R. 228-9 précise les indications relatives aux transferts et conversions de titres à porter sur ces registres.
Comprendre la tenue de registre avec CiiB
Découvrez le rôle de CiiB dans la tenue des registres, la comptabilité titres et le service titres des sociétés cotées sur Euronext Access (inscrites en Euroclear) et non cotées.
TR@CTION, logiciel de gestion des registres de mouvements de titres
Développé par CiiB, TR@CTION permet de gérer les comptes individuels des actionnaires, les opérations sur titres et les documents associés.
Le registre des mouvements de titres retrace les opérations portant sur les titres nominatifs. Il peut être tenu sur support papier ou, dans les conditions prévues par les textes applicables, sous forme électronique. Les inscriptions en compte et les enregistrements des mouvements contribuent à la traçabilité des opérations sur titres.
Comptes individuels des actionnaires
Consultation et mise à jour des informations et positions en titres.
Fiches sociétés
Centralisation des informations relatives aux sociétés suivies.
Opérations
Enregistrement et suivi des mouvements (ODM) et opérations sur titres.
Documents
Consultation des ordres de mouvement et documents archivés.
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Vidéo
Tenue du registre des mouvements de titres : CiiB accompagne les sociétés cotées et non cotées
Découvrez comment CiiB accompagne les sociétés cotées et non cotées dans la tenue de leur registre des mouvements de titres, le suivi de l’actionnariat et la gestion des opérations sur titres.
Voir la vidéo sur YouTubeDes informations claires pour suivre votre actionnariat
La tenue du registre par CiiB permet à la société de disposer d’informations organisées et consultables en temps réel : liste nominative des actionnaires, Grand Livre des mouvements de titres, situation des titres détenus et historique des opérations.
Vision de l’actionnariat
Répartition du capital et positions en titres.
Suivi des actionnaires
Informations individuelles et historique des mouvements.
Extraits de compte
Situation des titres et opérations enregistrées.
Documents actionnaires
Convocations, formulaires, attestations et autres documents utiles.
Actionnariat salarié
Suivi des actions gratuites, actions immobilisées, options de souscription ou d’achat d’actions (stock-options), Bons de Souscription de Parts de Créateur d’Entreprise (BSPCE) et actions détenues par les salariés, notamment dans le cadre d’un Plan d’Épargne Entreprise (PEE) ou d’un Plan d’Épargne pour la Retraite Collectif (PERECO).
Sécurité et traçabilité
Accès contrôlés, sauvegardes et conservation de l’historique des opérations.
Une même solution, deux contextes d’intervention
CiiB assure la tenue du registre des mouvements de titres et des comptes individuels des actionnaires, ainsi que le suivi des cessions, transmissions, augmentations de capital et opérations liées à l’actionnariat salarié.
Objectif
Disposer d’un registre à jour, exploitable et consultable.
Cas fréquents
Cessions, transmissions, actionnariat salarié et ouverture du capital.
CiiB accompagne les sociétés cotées sur Euronext Access dans le suivi de l’actionnariat nominatif, des mouvements de titres, des demandes des actionnaires et des opérations sur titres, en liaison, selon les cas, avec Euroclear et les intermédiaires financiers (banques, sociétés de bourse).
Suivi
Nominatif pur et nominatif administré, mouvements de titres, Grand Livre,
dividendes et autres opérations sur titres. Les titres peuvent notamment être détenus
dans
des comptes-titres ordinaires, des PEA ou des PEA-PME.
Sécurité et traçabilité
Un accès et une consultation sécurisés
Chaque société consulte les comptes individuels de ses actionnaires et le registre des mouvements de titres qui la concernent, sans modifier les écritures. Les opérations et changements de propriété restent retracés dans l’historique du registre. Les actionnaires disposant d’un accès peuvent également consulter leur situation et leur historique, et transmettre certaines informations ou pièces justificatives utiles à la mise à jour de leur dossier et, le cas échéant, aux vérifications d’identité (KYC, « Know Your Customer »).
Une expertise historique de la tenue des registres de mouvements de titres
Depuis 1987, CiiB développe et utilise TR@CTION pour assurer la tenue des registres et accompagner les sociétés dans le suivi de leur actionnariat. Le logiciel a évolué pour intégrer la comptabilité titres, les assemblées générales, les opérations sur titres, l’actionnariat salarié et la consultation à distance par les sociétés clientes.
1987
Développement initial de TR@CTION (TRansfert ACTION).
54
PME-PMI introduites en Bourse et accompagnées par CiiB.
30 000
Actionnaires suivis dans les registres gérés par CiiB.
2017
Modernisation de TR@CTION en PHP/MySQL.