Tout au long de son parcours boursier, votre société doit respecter un ensemble d’obligations légales et réglementaires, aux sources multiples : droit des sociétés, réglementation AMF, règles de marché Euronext, …
Le respect de ces exigences de transparence permet de crédibiliser la démarche de l’entreprise et d’avoir des relations de confiance avec la communauté financière et avec le public.
Les missions de CiiB pour votre société
- Respect des obligations légales, réglementaires et déontologiques en conformité avec les règles en vigueur – règles de marché d’Euronext Access
- Prise en charge des relations avec les autorités de marché (AMF, Euronext)
- Gestion et diffusion de l’information privilégiée, réglementée, permanente
- Certificat annuel de conformité au Régime de l’Abus de Marché (MAR)
- Notification des changements de gouvernance et d’actionnariat
- Déclaration des transactions effectuées par les dirigeants
- Etablissement de la liste d’initiés
- Eligibilité PEA-PME
- Organisation d’une Présentation annuelle aux investisseurs
- Déclaration mensuelle du nombre d’actions et de droits de vote
- Rappel des obligations en cas de manquement et fourniture du conseil pour y remédier
Adoption de la charte de Déontologie Love Money par les sociétés cotées sur Euronext Access
L’adoption de la charte de Déontologie Love Money permet de renforcer la confiance des actionnaires, Euronext Access n’ayant pas de règles de protection des actionnaires aussi strictes que sur les marchés réglementés d’Euronext.
Afin de rendre crédible leur cotation, les entreprises ont avantage de s'engager à être respectueuses et soucieuses des intérêts des actionnaires minoritaires dans l'entreprise à l’aide du code de déontologie Love Money.
Le rôle de l'association Love Money pouvant être comparé à celui de l'AMF mais adapté à Euronext Access.
Ajout de points de prévention aux statuts de votre société :
- 1. Maintien de cours en cas de changement de majorité
- 2. Prévention Difficultés ou procédure collective
- 3. Suivi du tableau de bord pour sécuriser les actionnaires et futurs actionnaires (+possibilité d’autorisation au Commissaire au compte de donner des informations à l’association)
Les règles de marché d’Euronext Access révisées le 19 juin 2017 ont rendu obligatoire pour les émetteurs l’admission de leurs titres aux opérations d’un dépositaire central et la désignation d’un établissement chargé de leur service titres
En 1987, CiiB a développé le logiciel TR @CTION , lui permettant d’assurer la tenue des Registres des Mouvements de Titres des 54 sociétés qu’il a introduites en bourse, totalisant 30 000 actionnaires.
En 2017, CiiB a modernisé TR @CTION , reprenant la totalité des fonctionnalités d’origine (tenue de la comptabilité titres, préparation des assemblées générales, réalisation des opérations sur titres (OST)… et de nouvelles fonctionnalités (gestion de l’actionnariat des salariés…)
En 2023, le service Tenue de registre des mouvements de titres de CiiB s'adresse à nouveau aux sociétés cotées en bourse sur Euronext Access
«CiiB propose une solution de gestion de titres pour les PME cotées en bourse sur Euronext Access » par Fabien LANYI, membre du conseil d’administration de CIIB SA, doctorant et juriste financier
En tant que PME cotée sur Euronext Access, vos avantages à confier la tenue de votre registre à CiiB sont les suivants :
Frais de gestion compétitifs
Accompagnement pour l’inscription en compte participant Euroclear
Conseil en matière d’opérations sur titres (émission BSA, obligations, convertibles …)
Une équipe de professionnels à votre service joignable facilement au 01 42 46 11 73
Le service titres de CiiB pour les sociétés cotées sur Euronext Access
Le service titres de CiiB prend en charge l’ensemble des opérations relatives à la gestion de votre capital et des actionnaires inscrits dans le registre nominatif, et assure toutes les relations nécessaires avec la Place
CiiB vous accompagne dans le cadre de la reprise de votre registre
Dans le cadre de cette opération financière, CIIB prend en charge l’ensemble des prestations suivantes :
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✔ Les relations avec la Place
CIIB gère l’ensemble des relations avec Euroclear France
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✔ Le suivi du capital social et du registre des actionnaires
CIIB ouvre les comptes des nouveaux actionnaires au nominatif pur et administré, et met à jour le capital social de la société.
Suite à l’admission à Euroclear, les actions de votre société circuleront sous les formes « nominatif » et « porteur ».
En vous apportant notre expérience et nos outils, CIIB assure la gestion du Service Titres à savoir
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✔ Les formalités auprès des organismes de Place
CiiB prend en charge les formalités vis-à-vis d’Euroclear France et d’Euronext pour la mise en place des opérations sur titres et le cas échéant, la création d’actions nouvelles et la cotation d’actions nouvelles.
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✔ Le suivi du capital
CiiB effectue la mise à jour du capital en circulation en adéquation avec vos statuts, et gère les relations avec Euroclear France, Euronext et les intermédiaires financiers.
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✔ Le suivi des droits de vote
CiiB assure la mise à jour quotidienne et le suivi des droits de vote en application des statuts de votre société.
Le site CiiB permet le téléchargement de listes d’actionnaires dites « prédéfinies », contenant les informations sur les actions et droits de vote détenus par chaque actionnaire nominatif.
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✔ La tenue de registre des actionnaires
CiiB assure la mise à jour du référentiel des actionnaires au nominatif pur et administré (données personnelles, bancaires, fiscales, etc.) et l’enregistrement des mouvements sur les comptes (transferts de titres, changements de forme des actions, transferts de propriété, etc.). CiiB assure la tenue de compte des actionnaires inscris au nominatif pur et traite leurs dossiers juridiques (nantissements, séquestres, donations, successions, etc.).
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✔ Le suivi des Initiés Permanents (option)
CiiB assure le suivi des mouvements de titres sur les comptes des Initiés Permanents et le reporting auprès du déontologue. Une alerte auprès des Initiés peut également être mise en place pendant les périodes de black-out.
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✔ Le suivi de la fiscalité
CiiB prend en charge toutes les déclarations aux autorités fiscales sur les revenus distribués par votre société et sur les opérations réalisées par les actionnaires. CiiB se charge notamment d’adresser un IFU (Imprimé Fiscal Unique) aux actionnaires nominatifs purs en fin d’année
Ce service consiste à assurer :
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✔ La centralisation du paiement de dividende
CiiB informe les organismes de Place du montant unitaire du dividende qui sera distribué et se charge de l’appel de fond auprès de votre société. Pour les titres détenus sous la forme nominatif administré et porteur, les fonds sont réglés par CiiB aux intermédiaires financiers, teneurs de compte, via les systèmes d’Euroclear France. Un contrôle est assuré pour que les sommes distribuées correspondent aux titres en circulation.
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✔ Le paiement du dividende aux actionnaires nominatifs purs
CiiB assure directement le règlement des dividendes aux actionnaires nominatifs purs soit par virement bancaire (si les coordonnées bancaires ont été communiquées par l’actionnaire) soit par chèque.
CiiB gère la fiscalité des dividendes et notamment l’option de dispense du prélèvement d’acompte d’impôt sur le revenu et les conventions fiscales internationales pour les actionnaires non-résidents. .
Dans le cadre du service financier, la gestion de la prescription quinquennale avec l’Administration des Domaines est également assurée.
L’offre de CiiB repose sur des équipes opérationnelles et expérimentées dans le montage de tous types d’opérations sur titres : augmentation de capital, division du nominal, attribution d’actions gratuites, paiement de dividendes en actions, etc.
Nos services travaillent en étroite collaboration avec les cabinets d’avocats, les Banques de Financement et d’Investissement, les organismes de Place (Euroclear France, Euronext, AMF, etc).
Une fois les conditions définies, CiiB assure la communication à la Place, la centralisation de l’opération sur titres, à savoir la collecte des souscriptions en titres et en espèces, l’établissement du certificat du dépositaire (le cas échéant) et le règlement/livraison de l’opération.
A chaque opération sur titres, vos actionnaires nominatifs purs sont systématiquement informés par CiiB par un courrier comprenant une lettre d’information et un bulletin réponse. Une réponse en ligne sur le site CiiB est possible pour les opérations de distributions en actions.
Les actionnaires au nominatif administré et au porteur sont informés par les intermédiaires financiers. Ces derniers remontent globalement à CiiB, en sa qualité de centralisateur, les instructions de leurs clients
Animation et fluidité du titre votre société cotée sur Euronext Access
Sur les marchés d’actions à faible flottant, la mise en place d’un dispositif pour animer et fluidifier le Titre est très apprécié par les actionnaires (et est nécessaire afin de maîtriser les effets de la communication financière).
Il s’agit, grâce à un suivi quotidien du marché d’actions de votre société cotée sur Euronext. Access, d’intervenir si nécessaire pour écrêter les hausses excessives et freiner les baisses injustifiées ou mal intentionnées.
Il ne s’agit pas de figer le cours qui doit toujours avoir des variations donnant la possibilité à chaque actionnaire de se positionner à l’achat ou à la vente en fonction de ses objectifs personnels et des opportunités de marché.
Les interventions de CiiB, ou de sa filiale SOLIPAR, ont pour but d’obtenir la meilleure fluidité possible des actions de ses entreprises accompagnées.
CIIB (ou SOLIPAR) intervient afin d’écrêter les hausses spéculatives et freiner les baisses injustifiées :
- selon les besoins du marché propre à chaque entreprise accompagnée
- selon que ce marché représente ou non des opportunités d’achats ou de ventes
CIIB (ou SOLIPAR) n’a pas vocation à se substituer au marché mais à le réguler, tant à la hausse qu’à la baisse.
La fréquence et les montants des interventions sur le marché prennent en compte, pour chaque entreprise accompagnée :
- l’importance des prêts d’espèces et prêts de titres confiés à SOLIPAR
- sa politique et sa stratégie de communication financière
En complément de votre cotation en bourse sur Euronext Access ou sur Euronext Growth, CiiB vous propose, à travers le Carnet d’Annonces, une offre innovante permettant un échange de titres de gré à gré, d’une façon plus simple et assouplie que la cotation classique. Minibourse digitale (Carnet d’Annonces) concomitamment à votre cotation en bourse sur Euronext Access
Le Carnet d’Annonces permet de compléter et dynamiser votre cotation en bourse. Il facilite les levées de fonds auprès de l’épargne de proximité (finance circulaire) avec ou sans appel public à l’épargne (offre au public de titres financiers) :
Les avantages des Carnets d'Annonces
- Instrument complémentaire à la bourse, sans intermédiaire pour les épargnants non financiers (facilitant par conséquent les levées de fonds)
- Facilité de développement de l’actionnariat des salariés
- Notoriété & visibilité commerciale en France et à l’International
- Accroissement des opportunités de croissance externe (paiement ou échange total ou partiel en cas de rachat d’entreprises avec des actions de votre société)
Marche à suivre
Donner mandat à CiiB de mettre en place sur votre site internet un Carnet d’Annonces digital qui indique qu’il y a des actions de votre société à vendre et/ou à acheter
Un document d’information, permettant aux investisseurs de prendre une décision d’investissement documentée, est mis à disposition sur la banque d’informations économique et financière attenante à votre Carnet d’Annonces digital
Tous les proches, clients, famille, salariés, fournisseurs, internautes, public d'épargnants et d'actionnaires individuels de la région et au-delà… vont découvrir (comme bourse) ces propositions de ventes ou d’achats d’actions
Ils vont aussi découvrir qu’ils peuvent immédiatement décider d’acheter ou vendre, et ceci sans la bourse, sans intermédiaire, de gré à gré en direct, à partir de votre site internet. CiiB, teneur de votre registre des mouvements de titres, a alors une position de tiers de confiance pour contrôler et confirmer tout accord entre vendeur et acheteur
Dès qu’il y a un accord convenu, entre acheteur et vendeur, CiiB a prévu, créé et mis en place un système de garantie que les acheteurs recevront bien les actions qu’ils ont acheté et payé et que les vendeurs soient débités de leurs actions et reçoivent bien le prix de vente de leurs actions.
Cette opération de lancement de votre propre Minibourse digitale avec application de l’esprit des règles de protection et application des règles de l’AMF et d’Euronext sera un évènement médiatique positif pour votre société avec de fortes retombées commerciales pour ses produits et services.
Lien vers formation Carnet d’Annonces
La règle de base d'un marché d'actions est de pouvoir se procurer les informations financières récentes sur la société, qu’elle soit cotée sur Euronext Access, sur Euronext Growth ou qu’elle ait sa Minibourse digitale.
La communication financière permet à une société cotée en bourse ou ou ayant sa Minibourse digitale d’être connue et reconnue des investisseurs, des actionnaires et des analystes.
CIIB a créé C3P, agence de communication financière spécialiste des petites et moyennes capitalisations boursières.
Afin de maximiser votre notoriété commerciale nationale et internationale, C3P vous propose :
- La définition, la mise en place et la gestion de votre plan média de communication financière en fonction des cibles d’actionnaires et de la stratégie de fonds propres
- Maximiser votre notoriété commerciale nationale et internationale
- Fidéliser vos clients et en accroître le nombre grâce à votre cotation sur Euronext Access ou grâce à votre Minibourse digitale (Carnet d’Annonces)
Aller au-delà des seules obligations réglementaires d’information financière va permettre à l’entreprise d’utiliser sa cotation en bourse ou sa Minibourse digitale comme un vecteur inégalé de notoriété commerciale et de visibilité, et d’en retirer un avantage compétitif décisif.
CONSEIL
- Conseil stratégique
- Définition de l’Equity Story et des messages clés
- Etudes d’image et de positionnement boursier
- Media Training
- Stratégies de conquête et de fidélisation
- Analyses d’actionnariat (TPI)
- Q&A
- Communiqués de presse
- Slideshows
- Présentations
- Executive Summaries
- Lettre aux actionnaires
- Rapports annuels
- Plaquettes commerciales
- Dossiers de presse
EVENT
- Visites de sites
- Réunions d'actionnaires
- Présentations
- Assemblées Générales
- Rencontres
- Rapports annuels
- Investisseurs
- Roadshows
- Interviews
- Presse / TV / Radio
- Relations par téléphone
DIGITAL
- Campagnes Media / réseaux sociaux
- Site internet / rubtique investisseurs
- Présentations vidéo
- Assemblées Générales
- E-newsletters
- Diffusion à des bases ciblées
- Plateformes de financement participatiff
Agence de communication financière spécialiste depuis 1987 des PME de croissance
L’établissement d’une stratégie de communication financière, informant de l’avancement des projets de l’entreprise, avec l’annonce des réussites ou des échecs, est essentiel pour développer un mouvement d’intérêt à acheter et vendre des actions et faciliter la réalisation d’augmentations de capital.
Le nombre d’actionnaires de toute société, cotée ou non cotée, étant amené à diminuer naturellement (décès, besoin de liquidités, désintérêt…), un effort permanent de communication doit être réalisé vers de nouveaux investisseurs pour au moins en maintenir le nombre.
Il est important que chaque information communiquée aux actionnaires, et en direction de nouveaux actionnaires potentiels, rappelle l’existence du marché d’actions de la Société.
C3P étudie l’élaboration de votre plan de communication financière (choix des supports, achat d’espaces, conseil à la rédaction) à réaliser en concordance avec l’animation de votre marché d’actions.
PRESSE
- Presse locale
- Presse nationale
- Presse internationale
- Presse spécialisée
- Stratégies de conquête et de fidélisation
- Blogs
- Presse économique et financière
- TV
- Radio
GERANTS - ANALYSTES - INVESTISSEURS
- Business Angels
- Gérants
- Présentations
- Family Office
- CGPI
- Analystes
- Investisseurs
- Institutionnels
ACTIONNAIRES INDIVIDUELS
- Plan media
- Actionnaires individuels
- Actionnaires salariés
- Comités Consultatifs des actionnaires
- Clubs d'Investissment
COMMUNITY MANAGEMENT DIFFUSION REGLEMENTAIRE
- Youtube
- AMF
- Euronext
Une Analyse financière, à réaliser par un analyste financier CIIB ou par un analyste financier extérieur, est toujours intéressante pour faire adhérer à votre entreprise le maximum de cibles : public, journalistes financiers, autres analystes.
Point de passage obligé pour toutes les entreprises, cotées ou non, l’analyse financière s’attache à restituer précisément la valorisation d’une entreprise dans une perspective boursière.
Méthodes de valorisation
L’analyse financière inclut une analyse approfondie des forces, des faiblesses, des menaces, et des opportunités de l’entreprise (SWOT), du secteur d’activité, et de la concurrence. Elle implique une revue exhaustive et détaillée des comptes de l’entreprise, une analyse de son business model et de la constitution de ses principaux agrégats comptables.
L’analyse financière repose sur différentes méthodes de valorisation, qui, une fois pondérées, permettent d’aboutir à une estimation précise de la valeur de l’entreprise.
Méthode la plus communément admise : Le Price Earning Ratio (PER) est le ratio le plus communément utilisé par la communauté financière et par le public pour les sociétés cotées. Il correspond au rapport capitalisation boursière / bénéfice d’une société. Il est égal :
- au rapport entre le cours d’une action et le bénéfice net par action ;
- ou (ce qui revient au même) au rapport entre la capitalisation boursière et le bénéfice net de l’entreprise .
Autres méthodes de valorisation possibles:
- Méthode des comparables
- Méthode par les Discounted Cash Flow (DCF)
CiiB propose un audit pour aider les entreprises cotées sur Euronext Access à optimiser leur présence en bourse. L'objectif est de s'assurer que les avantages de la cotation sont pleinement exploités et que le marché d'actions est dynamique. Si nécessaire, CiiB peut également aider les entreprises à quitter la bourse de manière provisoire ou définitive, en proposant des solutions alternatives pour satisfaire les actionnaires restants. En somme, CiiB offre un accompagnement complet pour aider les entreprises à tirer le meilleur parti de leur présence en bourse, tout en prenant en compte les besoins et les objectifs de l'entreprise.
Réanimation de votre marché d'actions
Redynamiser un marché d'actions dans le but :
- D'apporter une meilleure satisfaction aux actionnaires délaissés
- D'optimiser le fonctionnement de votre marché secondaire pour plus facilement faire appel au marché primaire (réalisation de nouvelles augmentations de capital)
- Préparer une augmentation de capital
CiiB vous propose :
- Optimisation de vos coûts d’utilisation d’Euronext Access
- A la somme des coûts des différents intervenants (back-office titres, animation du titre, communication financière, ingénierie financière et boursière, juristes, comptables) s’ajoute le temps du dirigeant et le temps de coordination de leurs actions, pour une efficacité parfois contrastée
- Grâce à un unique intervenant, il est possible d’optimiser le coût de votre cotation en bourse.
Votre éventuel retrait de la bourse
Pour des raisons techniques (suite à une fusion, à une procédure collective,...) ou économiques (coût trop élevé d’entretien du marché secondaire au regard du recours au marché primaire), vous envisagez de quitter la bourse de manière provisoire ou définitive.
CIIB vous propose :
- Etude de réalisation d’une offre publique de retrait (retrait obligatoire), solutions alternatives
- Mise en place d’un carnet d’annonces afin de satisfaire la minorité d’actionnaires restante une fois votre entreprise retirée de la bourse